Déposée le 3 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE LINGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ORVELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELITE LINGERIE domicilié(e) 1, impasse des vignes - 53290 - GREZ EN BOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 053 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque ORVELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVELYS est expirée depuis le 3 mai 2021.
ELITE LINGERIE a également déposé les autres marques suivantes : ORVELIA
ELITE LINGERIE, SARL - 1, impasse des vignes - 53290 - GREZ EN BOUERE - France - SIREN 490053923
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 29 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558957 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29
– sous-vêtements féminins et articles de lingerie féminine ;
– services de vente sur Internet de sous-vêtements féminins et articles de lingerie féminine ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
– télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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